Commission Permanente du 02 juin 2014




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1.1REMISE GRACIEUSE DE PRET D'HONNEUR - Délibération - Annexe
2.1STAGES DE MEDECINE EN MILIEU RURAL - Délibération - Annexe
3.1RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE AIDE AU POSTE DE BIBLIOTHECAIRE - Délibération - Annexe
4.1POLITIQUE SPORTIVE SOUTIEN AUX MANIFESTATIONS SPORTIVES CONVENTIONNEES - Délibération - Annexe - Annexe
5.1POLITIQUE SPORTIVE CONVENTIONNEMENT AVEC LES COMITES SPORTIFS DEPARTEMENTAUX ET BI-DEPARTEMENTAUX OLYMPIADE 2013-2017 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
6.1POLITIQUE SPORTIVE AVENANT AVEC LE CENTRE D'ENTRAINEMENT DE HAUT NIVEAU FEDERAL DU RUGBY CLUB AUBEANS-VALS - Délibération - Annexe
7.1POLITIQUE SPORTIVE REPARTITION DES SUBVENTIONS EN FAVEUR DES ASSOCIATIONS SPORTIVES POUR LES JEUNES DE MOINS DE 18 ANS - Délibération - Annexe
8.1SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE CONVENTIONNEMENT AVEC LES ASSOCIATIONS - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
9.1SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE FONDS D'ENCOURAGEMENT AUX INITIATIVES LOCALES TROISIEME REPARTITION - Délibération - Annexe
10.1PARTICIPATION AUX FRAIS DE GARDE DES ENFANTS DE MOINS DE 6 ANS - Délibération
11.1SOUTIEN A L EQUIPEMENT DES ETABLISSEMENTS D ACCUEIL DU JEUNE ENFANT - Délibération
12.1GARANTIE D'EMPRUNT POUR LA SA HLM ADIS POUR LE FINANCEMENT DES TRAVAUX DE REHABILITATION DE L'EHPAD - Délibération
13.1Demande de remise gracieuse de dette (obligation alimentaire) - Délibération
15.1POLITIQUE DE L'EAU - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
16.1AFFECTATION DES AUTORISATIONS DU PROGRAMME CHAUSSEES - Délibération
18.1CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNE DE ROSIERES POUR LE FINANCEMENT DES TRAVAUX DU GIRATOIRE DE CHAPIAS ENTRE LA RD104, LA RD315 ET LA VOIE COMMUNALE DES GRANGES - Délibération
19.1RIET - Délibération - Annexe
20.1CONVENTION D'ORGANISATION TEMPORAIRE DE LA MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REPARATION DU PONT SUSPENDU SUR LE RHONE ENTRE LE DEPARTEMENT DE L'ISERE ET LE DEPARTEMENT DE L'ARDECHE - RD 1082 SABLONS ISERE - RD 820 SERRIERES ARDECHE - Délibération - Annexe
21.1PATRIMOINE FONCIER - Délibération
22.1TRANSPORTS COLLECTIFS - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
23.1AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE GESTION DU SITE DU MONT GERBIER DE JONC - Délibération - Annexe
24.1ENVIRONNEMENT - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
25.1ESPACES NATURELS SENSIBLES - Délibération - Annexe - Annexe
26.1PETITE HYDRAULIQUE AGRICOLE - Délibération - Annexe
27.1FORET - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
27.2FORET - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
28.1PILOTS 2013 - Délibération - Annexe
29.1AGRICULTURE - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
30.1SCIC ARDECHE ET SAISON - Délibération - Annexe
31.1TRANSFERT DE PROPRIETE AU DEPARTEMENT DU TERRAIN D'ASSIETTE DU COLLEGE DE LA MONTAGNE ARDECHOISE A SAINT CIRGUES EN MONTAGNE - Délibération - Annexe
32.1PUBLICATION DES SEANCES DU CONSEIL GENERAL SUR INTERNET - Délibération - Annexe
34.1REFORME ET DESTRUCTION DE MATERIEL INFORMATIQUE ET TELEPHONIQUE - Délibération - Annexe
35.11- DEFINITION JURIDIQUE DES OPERATIONS SPECIFIQUES DE TRAVAUX, FOURNITURES ET SERVICES - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
35.22- INFORMATION SUR LA SIGNATURE DES CONTRATS SUITE A L'ATTRIBUTION PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
35.33- INFORMATION SUR LA PASSATION DES MARCHES SOUMIS A LA COMMISSION AD HOC - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
35.44- INFORMATION SUR LA SIGNATURE DES AVENANTS AUX CONTRATS DE COMMANDE PUBLIQUE - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
35.55- DISPOSITIONS DIVERSES - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
36.1DESIGNATION DE REPRESENTANT DE L'ASSEMBLEE - Délibération
36.2DESIGNATION DE REPRESENTANT DE L'ASSEMBLEE - Délibération
36.3DESIGNATION DE REPRESENTANT DE L'ASSEMBLEE - Délibération